Copyright
Auteursrecht en databankenrecht
Droit d’auteur et droit des bases de données
Le contenu du présent site Web est protégé par le droit d’auteur, le droit des bases de données, ainsi que des traités internationaux. MC Europe et/ou les auteurs sont les titulaires au regard du droit d’auteur ou du droit des bases de données concernant les articles et informations publiés sur le présent site Web. Hormis la pratique de la citation prévue par la loi, il est interdit de copier les œuvres ou les fichiers de données publiés sur le site, en totalité ou partiellement, sans l’autorisation écrite de MC Europe et/ou de l’auteur. La reproduction ou la distribution des articles et des informations publiés sur le présent site Web sans autorisation explicite et écrite peut donner lieu à des poursuites civiles ou pénales, auquel cas nous recourrons à toutes les possibilités que nous offre la loi.
Liens vers des informations de MC Europe
Il est permis d’inclure des liens vers des informations figurant sur le site Web de MC Europe dans d’autres sites Web. Ceci englobe le deep linking, pratique dans laquelle les liens redirigent l’internaute vers des articles ou des pages spécifiques. Il doit néanmoins toujours être clairement mentionné que le lien renvoie au site de MC Europe. Il n’est en aucune manière permis d’inclure des pages du site Web de MC Europe dans d’autres sites Web au moyen de cadres ou de toute autre technique ayant pour effet de porter atteinte à l’esthétique et au ressenti offerts par le site Web de MC Europe.
Plus d’informations
Si vous souhaitez obtenir plus d’informations, nous vous invitons à envoyer un e-mail à info@mc-europe.be